Les garanties d'une assurance emprunteur se présentent sous forme de sigles qui semblent interchangeables et ne le sont pas du tout. Deux contrats affichant les mêmes lettres peuvent produire des résultats opposés pour une même situation, selon la définition retenue dans les conditions générales.
En bref
Le décès et la perte totale et irréversible d'autonomie constituent le socle exigé par toutes les banques. L'incapacité temporaire de travail et l'invalidité permanente, totale ou partielle, sont généralement exigées pour un achat de résidence principale. La différence majeure entre deux contrats ne tient pas aux sigles mais à la définition de l'invalidité : professionnelle ou occupationnelle.
| Sigle | Signification | Effet |
|---|---|---|
| DC | Décès | Remboursement du capital restant dû, à hauteur de la quotité |
| PTIA | Perte totale et irréversible d'autonomie | Assimilée au décès : impossibilité d'exercer une activité et besoin d'assistance permanente |
| ITT | Incapacité temporaire totale de travail | Prise en charge des échéances pendant l'arrêt, après franchise |
| IPT | Invalidité permanente totale | Généralement à partir d'un taux d'invalidité de 66 % |
| IPP | Invalidité permanente partielle | Généralement entre 33 % et 66 %, prise en charge proportionnelle |
| Perte d'emploi | Chômage | Garantie optionnelle, aux conditions restrictives |
Les banques exigent au minimum le décès et la perte totale et irréversible d'autonomie. Pour l'acquisition d'une résidence principale, elles ajoutent presque toujours l'incapacité temporaire de travail et l'invalidité permanente totale.
Pour l'incapacité et l'invalidité, deux définitions coexistent et produisent des résultats radicalement différents. Elles se lisent dans les conditions générales, jamais dans la brochure.
La définition professionnelle apprécie votre incapacité au regard de votre profession exercée. Un chirurgien qui ne peut plus opérer est considéré comme invalide, même s'il pourrait exercer une autre activité.
La définition occupationnelle, parfois dite « toute profession », apprécie votre incapacité à exercer une activité quelconque. Le même chirurgien, jugé capable d'exercer une profession administrative, ne serait pas indemnisé.
C'est le point de comparaison numéro un
L'écart entre ces deux définitions dépasse largement l'écart de tarif entre deux contrats. Pour les professions manuelles, médicales ou à forte technicité, une définition occupationnelle peut rendre la garantie pratiquement inopérante. C'est la première ligne à vérifier, avant tout comparatif de prix.
Forfaitaire ou indemnitaire : une question à poser explicitement
Un contrat indemnitaire peut ne rien verser à un salarié bien couvert par la prévoyance de son entreprise, alors qu'un contrat forfaitaire versera l'échéance dans tous les cas. Pour un travailleur indépendant, sans prévoyance collective, la distinction est encore plus déterminante.
Toutes les assurances emprunteur comportent des exclusions. Certaines sont générales et se retrouvent partout ; d'autres sont propres au contrat et méritent une lecture attentive.
Ces exclusions doivent être portées à votre connaissance avant la signature et figurer clairement dans les documents contractuels. Elles constituent le véritable contenu du contrat : deux offres au même prix peuvent avoir des périmètres d'exclusion sans commune mesure.
Les sigles d'une assurance emprunteur ne disent rien par eux-mêmes. Ce sont les définitions qui font le contrat : professionnelle ou occupationnelle pour l'invalidité, forfaitaire ou indemnitaire pour le mode de versement, et la liste précise des exclusions. Trois lectures qui prennent une heure, sur un contrat qui vous engage pour vingt ans.
L'incapacité temporaire totale correspond à un arrêt de travail provisoire, avec une prise en charge des échéances après franchise et pendant la durée de l'arrêt. L'invalidité permanente totale correspond à un état stabilisé et définitif, généralement reconnu à partir d'un taux d'invalidité de 66 %, avec une prise en charge durable.
Elle apprécie l'incapacité au regard de toute profession, et non de la profession exercée. Elle est beaucoup moins protectrice qu'une définition professionnelle, particulièrement pour les métiers manuels ou spécialisés, où un reclassement théorique suffit à écarter l'indemnisation.
Elle est optionnelle et assortie de conditions restrictives : durée de carence, ancienneté requise, exclusion de la démission et de la rupture conventionnelle, plafonnement de la durée d'indemnisation et parfois prise en charge partielle des échéances. Son intérêt doit être apprécié au regard de ces conditions plutôt que de son intitulé.
Parfois, moyennant une surprime ou après un délai sans récidive, sur présentation de justificatifs médicaux. Cela se négocie au moment de la souscription, ou lors d'un changement de contrat lorsque la situation a évolué favorablement. La convention AERAS encadre par ailleurs les situations de risque aggravé de santé.
Cet article est une information générale et pédagogique. Il ne constitue ni un conseil personnalisé au sens réglementaire, ni une recommandation de contrat. Seules les conditions générales et particulières remises par un assureur déterminent les garanties applicables. En savoir plus
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